Déposée le 26 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S C B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAR AVENUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S C B domicilié(e) 21-23 rue de l'Eglise,57300 MONDELANGE - 57300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 463 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S C B domicilié(e) 21-23 rue de l'Eglise,57300 MONDELANGE - 57300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR AVENUE est expirée depuis le 26 septembre 2017.
S C B a également déposé les autres marques suivantes : DURACLIP , Wood Color
S C B S.A.S - 21-23 rue de l'Eglise,57300 MONDELANGE - 57300 - France - SIREN 950463448
S C B - 21-23 rue de l'Eglise,57300 MONDELANGE - 57300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579266 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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